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Mentions Légales
Article 1 : Éditeur
Le 3C Churchill Cigar Club • Statut Juridique : Association loi 1901 • Numéro RNA : W211006257 • Siren : 924 701 055 • Responsabilité Générale SMACL Assurances contrat n° C2024-26965 • Siège Social : 3 rue de l'Église • 21700 Villebichot - France •
Adresse Email : le.3c.churchill.cigar.club@gmail.com
Site web : le-3c.cm
Numéro de Téléphone : +33 6 82 22 92 75
Directeur de la Publication : Yvan DILIGENT
Le délégué à la protection des données à caractère personnel (DPO) : Yvan DILIGENT, vous pouvez le contacter à l'adresse le.3c.churchill.cigar.club@gmail.com
Article 2 : Hébergeur et concepteur du Site
Le site est développé et hébergé par notre prestataire Yapla France qui a son siège social au 50 rue la Boétie, 75008 Paris, SIRET : 849 330 873, et est joignable par téléphone au : +33 (0) 1 75 58 23 22 ou par E-mail : dpo@yapla.com
Article 3 : Propriété Intellectuelle
Le site web : https://www.le-3c.com/fr/ est la propriété de L'association Le 3C Churchill Cigar Club, le responsable du site est Yvan Diligent, président de l'association
Le site est propulsé par la plateforme Yapla. Il est strictement interdit d'effectuer toute opération visant à accéder au code source de https://www.le-3c.com/fr/ à sa base de données ou à tout élément susceptible d'être protégé par un droit de propriété intellectuelle, et de reproduire, représenter, diffuser ou utiliser les éléments protégés sans autorisation écrite et préalable de notre part.
Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, et graphiques, est la propriété exclusive de l'association Le 3C Churchill Cigar Club ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ce contenu sans autorisation préalable est strictement interdite.
Article 4 : Responsabilité
Le 3C Churchill Cigar Club s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, l'association ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations disponibles. En conséquence, l'association décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission, ainsi qu'en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site.
Article 5 : Liens Externes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Le 3C Churchill Cigar Club n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité à leur égard. L'inclusion de ces liens ne signifie pas que l'association approuve les informations ou services proposés sur ces sites.
Article 6 : Protection des Données Personnelles
Le 3C Churchill Cigar Club respecte votre vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l'association. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter DILIGENT Yvan à l'adresse email suivante : le.3c.churchill.cigar.club@gmail.com
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Article 1 : Objet
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Article 2 : Acceptation des CGU
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Article 4 : Contenu du Site
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Article 5 : Propriété Intellectuelle
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